Article 1 - Objet et champ d'application
Le présent règlement est établi conformément aux articles L6352-3 et suivants du Code du travail et s'applique à l'ensemble des stagiaires inscrits dans notre organisme de formation.

Article 2 - Règles générales de fonctionnement
Chaque stagiaire doit respecter les horaires de formation définis et se conformer aux consignes données par les formateurs.

Article 3 - Hygiène et sécurité
Chaque stagiaire est tenu de respecter les consignes de sécurité en vigueur. Toute situation dangereuse doit être immédiatement signalée.

Article 4 - Sanctions
Tout comportement fautif pourra faire l'objet de sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion de la formation.